Permis de construire n° 01637214C0001 à Souffrignac pour 164 m² de logement, Le Rocher
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 19 juin 2014
Dossier PC n° 01637214C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Souffrignac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01637214C0001 a été délivré le 19 juin 2014, pour un projet situé Le Rocher.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 164 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 580 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/08/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/07/2014, soit 14 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 59, B 58, B 57. Le catalogue de Souffrignac compte 5 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/08/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 14 jours après l'autorisation.
Autorisation
19 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/07/2014
Achèvement (DAACT)
01/08/2015
Délai autorisation - chantier
14 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Souffrignac
Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Au total, 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Souffrignac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Rocher
Territoires administratifs
- Commune
- Souffrignac Code postal 16380 Identifiant INSEE 16372
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 580 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 164 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 164 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 164 m² | 164 m² |
| Total | 0 m² | 164 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 164 m² | 164 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RANCOGNE (16110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01637214C0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16372 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 19 juin 2014 |
| Date de dépôt | 01/08/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |