Permis de construire n° 01636615W0018 à Segonzac pour 69 m² de logement, Les Grands Champs
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 19 octobre 2015
Dossier PC n° 01636615W0018
Demandeur
FIENGO
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01636615W0018 a été délivré le 19 octobre 2015 à Segonzac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Grands Champs. Le demandeur déclaré est FIENGO.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 69 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 100 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est K293. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Segonzac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/07/2016. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2015
Achèvement (DAACT)
26/07/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Segonzac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grands Champs
Territoires administratifs
- Commune
- Segonzac Code postal 16130 Identifiant INSEE 16366
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 248 m² | 69 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 69 m² | 317 m² |
| Total | 248 m² | 69 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 69 m² | 317 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
FIENGO
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 380657411
- SIRET
- 38065741100019
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Taille d'entreprise
- 3-5 salariés
- Année de création
- 1991
- Localisation
- SEGONZAC (16130)
Autres dossiers de FIENGO
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01636615W0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16366 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |