Permis de construire n° 01614517W0009 à Foussignac pour 96 m² de logement, 10 route du Goulet Vigne à Chene
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 novembre 2017
Dossier PC n° 01614517W0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01614517W0009, délivré le 23 novembre 2017 à Foussignac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 10 route du Goulet Vigne à Chene.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 500 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/11/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/02/2018, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZL 38, ZL 35. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, route du Goulet, la base recense 5 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 75 permis de construire et déclarations préalables à Foussignac référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/11/2018. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
27/02/2018
Achèvement (DAACT)
19/11/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
près de 9 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Foussignac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vigne A Chene
Territoires administratifs
- Commune
- Foussignac Code postal 16200 Identifiant INSEE 16145
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 500 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HIERSAC (16290)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01614517W0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16145 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 19/11/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles ZL 38, ZL 35 à Foussignac (16200)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, route du Goulet à Foussignac (16200)
Les 5 autres permis de construire recensés route du Goulet depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.