Permis de construire Logement N° 01610224T0008

Permis de construire n° 01610224T0008 à Cognac pour 89 m² de logement, 10 rue Pauline Reverchon Lot 33

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2024

Dossier PC n° 01610224T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01610224T0008 a été délivré le 28 mai 2024 à Cognac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 10 rue Pauline Reverchon Lot 33.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 451 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/07/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/09/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 320. La voie, rue Pauline Reverchon, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Le catalogue recense 519 permis de construire et déclarations préalables à Cognac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

451 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/07/2025. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2024

Achèvement (DAACT)

24/07/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
24/07/2025
Autorisation
28/05/2024
Chantier (DOC)
05/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
24/07/2025

Localisation du projet à Cognac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 320

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 33

Territoires administratifs

Commune
Cognac Code postal 16100 Identifiant INSEE 16102
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 451 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75019)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01610224T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 28 mai 2024
Date de dépôt 24/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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