Permis de construire Logement N° 01601214W0009

Permis de construire n° 01601214W0009 à Angeac-Champagne pour 110 m² de logement, Rue Du Regiment D Infanterie Roissac

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2015

Dossier PC n° 01601214W0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 mars 2015 à Angeac-Champagne (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01601214W0009 porte sur un projet situé Rue Du Regiment D Infanterie Roissac.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 525 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est I347. Ce dossier s'inscrit parmi les 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Angeac-Champagne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 525 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2015

Achèvement (DAACT)

30/10/2015

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

7 mois

Dépôt
23/04/2015
Autorisation
30/03/2015
Chantier (DOC)
23/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2015

Localisation du projet à Angeac-Champagne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

I347

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Roissac

Territoires administratifs

Commune
Angeac-Champagne Code postal 16130 Identifiant INSEE 16012
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEGONZAC (16130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01601214W0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 30 mars 2015
Date de dépôt 23/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 525 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Du Regiment D Infanterie Roissac, à Angeac-Champagne (16130).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 mars 2015, ouverture de chantier le 23 avril 2015, achèvement déclaré le 30 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01601214W0009, déposé en mairie d'Angeac-Champagne.

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