Permis de construire à Vieillespesse pour 1 059 m² de locaux - Le Pont De Lery
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 juillet 2015
Dossier PC n° 01525915S0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01525915S0004, délivré le 27 juillet 2015 à Vieillespesse (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Pont De Lery, Vieillespesse (15500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 059 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 210 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 059 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZR44.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 mois 14 jours
Localisation du projet à Vieillespesse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Vieillespesse Code postal 15500 Identifiant INSEE 15259
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 888 m² | 1 059 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 059 m² | 1 947 m² |
| Total | 888 m² | 1 059 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 059 m² | 1 947 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 888 m² | 1 059 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 059 m² | 1 947 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIEILLESPESSE (15500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01525915S0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15259 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |