Permis de construire Logement N° 01522617A0005

Permis de construire n° 01522617A0005 à Sénezergues pour 335 m² de logement, La Chourlie

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 juin 2017

Dossier PC n° 01522617A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sénezergues (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01522617A0005 a été délivré le 29 juin 2017, pour un projet situé La Chourlie.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 335 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 825 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B421, B415, B414. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sénezergues.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/06/2017

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

5 825 m²

Surface existante avant

293 m²

Surface créée

335 m²

Variation nette

+42 m²

Surface totale après

335 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 juin 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
29/06/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sénezergues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B421 B415 B414

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chourlie

Territoires administratifs

Commune
Sénezergues Code postal 15340 Identifiant INSEE 15226
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 42 m² 293 m² 0 m² 0 m² 335 m² 335 m²
Locaux 293 m² 0 m² 0 m² 0 m² 293 m² -293 m² 0 m²
Total 293 m² 42 m² 293 m² 0 m² 293 m² 42 m² 335 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01522617A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15226 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 29 juin 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 2 logements en individuel, pour 335 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 825 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Chourlie, à Sénezergues (15340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 29 juin 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01522617A0005, déposé en mairie de Sénezergues.

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