Permis de construire Logement N° 01520316S0005

Permis de construire n° 01520316S0005 à Saint-Mary-le-Plain pour 104 m² de logement, Espezolles

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2017

Dossier PC n° 01520316S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01520316S0005, délivré le 28 janvier 2017 à Saint-Mary-le-Plain (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Espezolles.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZS32. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Mary-le-Plain.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/10/2018. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

30/06/2017

Achèvement (DAACT)

12/10/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
28/01/2017
Chantier (DOC)
30/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
12/10/2018

Localisation du projet à Saint-Mary-le-Plain

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZS32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Espezolles

Territoires administratifs

Commune
Saint-Mary-le-Plain Code postal 15500 Identifiant INSEE 15203
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOLOMPIZE (15500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01520316S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15203 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 28 janvier 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Espezolles, à Saint-Mary-le-Plain (15500).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 28 janvier 2017, ouverture de chantier le 30 juin 2017, achèvement déclaré le 12 octobre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01520316S0005, déposé en mairie de Saint-Mary-le-Plain.

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