Permis de construire Logement N° 01520316S0001

Permis de construire n° 01520316S0001 à Saint-Mary-le-Plain pour 122 m² de logement, Espezolles

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2016

Dossier PC n° 01520316S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Espezolles, le permis de construire n° 01520316S0001 a été délivré le 14 avril 2016 à Saint-Mary-le-Plain (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZT66P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Mary-le-Plain.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2017. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/06/2016

Achèvement (DAACT)

01/06/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
14/04/2016
Chantier (DOC)
20/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2017

Localisation du projet à Saint-Mary-le-Plain

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZT66P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Espezolles

Territoires administratifs

Commune
Saint-Mary-le-Plain Code postal 15500 Identifiant INSEE 15203
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARY-LE-PLAIN (15500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01520316S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15203 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 14 avril 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Espezolles, à Saint-Mary-le-Plain (15500).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 avril 2016, ouverture de chantier le 20 juin 2016, achèvement déclaré le 1 juin 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01520316S0001, déposé en mairie de Saint-Mary-le-Plain.

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