Permis de construire Locaux N° 01519918S0002

Permis de construire n° 01519918S0002 à Saint-Martial pour 1 454 m² de locaux, Le Puech

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 janvier 2019

Dossier PC n° 01519918S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Puech, le permis de construire n° 01519918S0002 a été délivré le 30 janvier 2019 à Saint-Martial (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 454 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 454 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A337, A491. Ce dossier est l'un des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Martial.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

1 454 m²

Variation nette

+1 454 m²

Surface totale après

1 454 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/11/2020. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

30 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2019

Achèvement (DAACT)

16/11/2020

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
20/07/2019
Autorisation
30/01/2019
Chantier (DOC)
20/07/2019
4
Achèvement (DAACT)
16/11/2020

Localisation du projet à Saint-Martial

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A337 A491

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Martial Code postal 15110 Identifiant INSEE 15199
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 454 m² 1 454 m²
Total 0 m² 1 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 454 m² 1 454 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 454 m² 1 454 m²
Total locaux 0 m² 1 454 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 454 m² 1 454 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAUDES AIGUES (15110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01519918S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15199 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 30 janvier 2019
Date de dépôt 20/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 454 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Puech, à Saint-Martial (15110).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 30 janvier 2019, ouverture de chantier le 20 juillet 2019, achèvement déclaré le 16 novembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01519918S0002, déposé en mairie de Saint-Martial.

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