Permis de construire Logement N° 01513119M0006

Permis de construire n° 01513119M0006 au Monteil pour 119 m² de logement, La Serre

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2020

Dossier PC n° 01513119M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 janvier 2020 au Monteil (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01513119M0006 porte sur un projet situé La Serre.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 271 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZW6, ZW47. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés au Monteil.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2020

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

2 271 m²

Surface existante avant

119 m²

Surface créée

119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/06/2021. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

25/07/2020

Achèvement (DAACT)

25/06/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
24/01/2020
Chantier (DOC)
25/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
25/06/2021

Localisation du projet au Monteil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZW6 ZW47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Serre

Territoires administratifs

Commune
Le Monteil Code postal 15240 Identifiant INSEE 15131
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 88 m² 0 m² 119 m² 0 m² 88 m² 31 m² 119 m²
Locaux 31 m² 0 m² 0 m² 0 m² 31 m² -31 m² 0 m²
Total 119 m² 0 m² 119 m² 0 m² 119 m² 0 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MONTEIL (15240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01513119M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 271 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Serre, au Monteil (15240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 janvier 2020, ouverture de chantier le 25 juillet 2020, achèvement déclaré le 25 juin 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01513119M0006, déposé en mairie du Monteil.

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