Permis de construire n° 01512415M0002 à Menet pour 340 m² de locaux, Le Chassang
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2015
Dossier PC n° 01512415M0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Chassang, le permis de construire n° 01512415M0002 a été délivré le 11 mai 2015 à Menet (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 340 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 760 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 340 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est H117. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Menet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Menet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chassang
Territoires administratifs
- Commune
- Menet Code postal 15400 Identifiant INSEE 15124
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 240 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 580 m² |
| Total | 240 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 580 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 240 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 580 m² |
| Total locaux | 240 m² | 340 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 340 m² | 580 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MENET (15400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01512415M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15124 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |