Permis de construire Locaux N° 01511816A0002

Permis de construire n° 01511816A0002 à Marmanhac pour 845 m² de locaux, Aubin

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2016

Dossier PC n° 01511816A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01511816A0002 a été délivré le 23 mai 2016 à Marmanhac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Aubin.

Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 845 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 845 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B660. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marmanhac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/05/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface existante avant

828 m²

Surface créée

845 m²

Variation nette

+799 m²

Surface totale après

1 627 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/12/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

09/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
23/05/2016
3
Chantier (DOC)
09/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marmanhac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B660

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Aubin

Territoires administratifs

Commune
Marmanhac Code postal 15250 Identifiant INSEE 15118
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 828 m² 845 m² 0 m² 46 m² 0 m² 799 m² 1 627 m²
Total 828 m² 845 m² 0 m² 46 m² 0 m² 799 m² 1 627 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 828 m² 845 m² 0 m² 46 m² 0 m² 799 m² 1 627 m²
Total locaux 828 m² 845 m² 0 m² 46 m² 0 m² 799 m² 1 627 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARMANHAC (15250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01511816A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 845 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Aubin, à Marmanhac (15250).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 mai 2016, ouverture de chantier le 9 décembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01511816A0002, déposé en mairie de Marmanhac.

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