Permis de construire n° 01505914S0001 à Cussac pour 115 m² de logement, Lascols
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 mars 2014
Dossier PC n° 01505914S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cussac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01505914S0001 a été délivré le 20 mars 2014, pour un projet situé Lascols.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 050 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B311. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/04/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
12/04/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
23 jours
Localisation du projet à Cussac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lascols
Territoires administratifs
- Commune
- Cussac Code postal 15430 Identifiant INSEE 15059
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Total | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PAULHAC (15430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01505914S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15059 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |