Permis de construire Locaux N° 01501214A0021

Permis de construire n° 01501214A0021 à Arpajon-sur-Cère pour 228 m² de locaux, Le Cambon

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2014

Dossier PC n° 01501214A0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01501214A0021, délivré le 18 septembre 2014 à Arpajon-sur-Cère (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Cambon.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 228 m² de surface de plancher sur un terrain de 211 290 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 228 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C630, C376, C375. Ce dossier est l'un des 393 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arpajon-sur-Cère.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

211 290 m²

Surface existante avant

2 505 m²

Surface créée

228 m²

Variation nette

+228 m²

Surface totale après

2 733 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2017. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

18 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

03/09/2015

Achèvement (DAACT)

10/01/2017

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
03/09/2015
Autorisation
18/09/2014
Chantier (DOC)
03/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2017

Localisation du projet à Arpajon-sur-Cère

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

C630 C376 C375

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Cambon

Territoires administratifs

Commune
Arpajon-sur-Cère Code postal 15130 Identifiant INSEE 15012
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 2 505 m² 228 m² 0 m² 0 m² 0 m² 228 m² 2 733 m²
Total 2 505 m² 228 m² 0 m² 0 m² 0 m² 228 m² 2 733 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 2 505 m² 228 m² 0 m² 0 m² 0 m² 228 m² 2 733 m²
Total locaux 2 505 m² 228 m² 0 m² 0 m² 0 m² 228 m² 2 733 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARPAJON-SUR-CERE (15130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01501214A0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 septembre 2014
Date de dépôt 03/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 228 m² de surface de plancher sur un terrain de 211 290 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Cambon, à Arpajon-sur-Cère (15130).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 septembre 2014, ouverture de chantier le 3 septembre 2015, achèvement déclaré le 10 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01501214A0021, déposé en mairie d'Arpajon-sur-Cère.

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