Permis de construire n° 01472416R0015 à Varaville pour 438 m² de logement, Le Bourg Lotissement ""Le Clos Du Bois""
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2017
Dossier PC n° 01472416R0015
Demandeur
LES VILLAS DE L'AVENIR
Synthèse du dossier et statut administratif
À Varaville (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01472416R0015 a été délivré le 13 janvier 2017, pour un projet situé Le Bourg Lotissement ""Le Clos Du Bois"". Le demandeur déclaré est LES VILLAS DE L'AVENIR.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 438 m² de surface de plancher sur un terrain de 537 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T3.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F306. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 114 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varaville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/01/2019. Le chantier a duré 1 an 4 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
13 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
12/09/2017
Achèvement (DAACT)
22/01/2019
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Varaville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement ""Le Clos Du Bois""
Territoires administratifs
- Commune
- Varaville Code postal 14390 Identifiant INSEE 14724
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 438 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 438 m² | 438 m² |
| Total | 0 m² | 438 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 438 m² | 438 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 3 | - | - | - | 3 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES VILLAS DE L'AVENIR
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 451592547
- SIRET
- 45159254700017
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Année de création
- 2003
- Localisation
- OUISTREHAM (14150)
Autres dossiers de LES VILLAS DE L'AVENIR
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01472416R0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14724 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |