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Permis de construire Logement N° 01472416P0014

Permis de construire n° 01472416P0014 à Varaville pour 342 m² de logement, Le Bourg Lotissement ""Le Clos Du Bois""

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 342 m² de surface de plancher sur un terrain de 584 m², à destination principale logement.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est Le Bourg Lotissement ""Le Clos Du Bois"", à Varaville (14390).

Q: Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par LES VILLAS DE L'AVENIR et accordée le 10 janvier 2017.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 janvier 2017, ouverture de chantier le 14 septembre 2017, achèvement déclaré le 26 février 2019).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01472416P0014, déposé en mairie de Varaville.

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2017

Dossier PC n° 01472416P0014

Demandeur

LES VILLAS DE L'AVENIR

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Bourg Lotissement ""Le Clos Du Bois"", le permis de construire n° 01472416P0014 a été délivré le 10 janvier 2017 à Varaville (Calvados, Normandie). Le projet est porté par LES VILLAS DE L'AVENIR.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 342 m² de surface de plancher sur un terrain de 584 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F305. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Au total, 114 permis de construire et déclarations préalables référencés à Varaville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

584 m²

Surface créée

342 m²

Variation nette

+342 m²

Surface totale après

342 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/02/2019. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

10 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2017

Achèvement (DAACT)

26/02/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/01/2017

Chantier (DOC)

14/09/2017

Achèvement (DAACT)

26/02/2019

Localisation du projet à Varaville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

F305

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Clos Du Bois""

Territoires administratifs

Commune: Varaville Code postal 14390 Identifiant INSEE 14724
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	342 m²	0 m²	0 m²	0 m²	342 m²	342 m²
Total	0 m²	342 m²	0 m²	0 m²	0 m²	342 m²	342 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	-	-	2	-	-	2
-	-	-	100,0 %	-	-	100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES VILLAS DE L'AVENIR

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Soc. civile
Catégorie juridique: Autre société civile
SIREN: 451592547
SIRET: 45159254700017
Code APE (NAF): 41.10D - Supports juridiques de programmes
Année de création: 2003
Localisation: OUISTREHAM (14150)

Autres dossiers de LES VILLAS DE L'AVENIR

PC n°01472416R0015 Terminé

Le Bourg Lotissement ""Le Clos Du Bois""

Nouvelle construction

13 janv. 2017

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01472416P0014
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	14724 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	10 janvier 2017
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	02/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 342 m² de surface de plancher sur un terrain de 584 m², à destination principale logement.

Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est Le Bourg Lotissement ""Le Clos Du Bois"", à Varaville (14390).

Qui porte ce projet ?

La demande a été déposée par LES VILLAS DE L'AVENIR et accordée le 10 janvier 2017.

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 janvier 2017, ouverture de chantier le 14 septembre 2017, achèvement déclaré le 26 février 2019).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01472416P0014, déposé en mairie de Varaville.

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