Permis de construire Locaux N° 01468920R0019

Permis de construire n° 01468920R0019 à Thury-Harcourt-le-Hom pour 225 m² de locaux, Le Champ Frilley- La Metai Curcy-Sur-Orne

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2021

Dossier PC n° 01468920R0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thury-Harcourt-le-Hom (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01468920R0019 a été délivré le 3 mars 2021, pour un projet situé Le Champ Frilley- La Metai Curcy-Sur-Orne.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 225 m² de surface de plancher sur un terrain de 29 940 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 225 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB13. Ce dossier fait partie des 137 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thury-Harcourt-le-Hom.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

29 940 m²

Surface existante avant

416 m²

Surface créée

225 m²

Variation nette

+225 m²

Surface totale après

641 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

31/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

28 jours

Dépôt
31/03/2021
Autorisation
03/03/2021
3
Chantier (DOC)
31/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thury-Harcourt-le-Hom

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZB13

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Curcy-Sur-Orne

Territoires administratifs

Commune
Thury-Harcourt-le-Hom Code postal 14220 Identifiant INSEE 14689
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 416 m² 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² 641 m²
Total 416 m² 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² 641 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 416 m² 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² 641 m²
Total locaux 416 m² 225 m² 0 m² 0 m² 0 m² 225 m² 641 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE HOM (14220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01468920R0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14689 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 mars 2021
Date de dépôt 31/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 225 m² de surface de plancher sur un terrain de 29 940 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Champ Frilley- La Metai Curcy-Sur-Orne, à Thury-Harcourt-le-Hom (14220).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 mars 2021, ouverture de chantier le 31 mars 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01468920R0019, déposé en mairie de Thury-Harcourt-le-Hom.

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