Permis de construire n° 01468015P0002 à Sully pour 110 m² de logement, La Grande Rue
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 26 août 2015
Dossier PC n° 01468015P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01468015P0002 a été délivré le 26 août 2015 à Sully (Calvados, Normandie), à l'adresse La Grande Rue.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 000 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/11/2016, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 262, B 77, B 76. Le catalogue de Sully compte 7 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/11/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 1 an 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
26 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
30/11/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Sully
Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sully.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Grande Rue
Territoires administratifs
- Commune
- Sully Code postal 14400 Identifiant INSEE 14680
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 000 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
| Total | 0 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 110 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SULLY (14400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01468015P0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14680 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 26 août 2015 |
| Date de dépôt | 30/11/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |