Permis de construire Locaux N° 01459714R0001

Permis de construire n° 01459714R0001 à Terres de Druance pour 781 m² de locaux, Beaumont

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2014

Dossier PC n° 01459714R0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01459714R0001, délivré le 13 juillet 2014 à Terres de Druance (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Beaumont.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 781 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 781 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD16, ZD56. L'ensemble des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Terres de Druance est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

781 m²

Variation nette

+781 m²

Surface totale après

781 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
10/03/2015
Autorisation
13/07/2014
3
Chantier (DOC)
10/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Terres de Druance

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD16 ZD56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Beaumont

Territoires administratifs

Commune
Terres de Druance Code postal 14770 Identifiant INSEE 14357
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 781 m² 0 m² 0 m² 0 m² 781 m² 781 m²
Total 0 m² 781 m² 0 m² 0 m² 0 m² 781 m² 781 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 781 m² 0 m² 0 m² 0 m² 781 m² 781 m²
Total locaux 0 m² 781 m² 0 m² 0 m² 0 m² 781 m² 781 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JEAN-LE-BLANC (14770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01459714R0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14357 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 juillet 2014
Date de dépôt 10/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 781 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Beaumont, à Terres de Druance (14770).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 juillet 2014, ouverture de chantier le 10 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01459714R0001, déposé en mairie de Terres de Druance.

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