Permis de construire Logement N° 01457415P0009

Permis de construire n° 01457415P0009 à Saint-Désir pour 107 m² de logement, 9 route Inutile

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2015

Dossier PC n° 01457415P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01457415P0009, délivré le 3 octobre 2015 à Saint-Désir (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 9 route Inutile.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 921 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/12/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZB 40. La voie, route Inutile, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 106 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Désir, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 921 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
10/12/2015
Autorisation
03/10/2015
3
Chantier (DOC)
10/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Désir

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Désir Code postal 14100 Identifiant INSEE 14574
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 921 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 107 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75019)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01457415P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14574 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 octobre 2015
Date de dépôt 10/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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