Permis de construire Logement N° 01455820P0010

Permis de construire n° 01455820P0010 à Saint-Aubin-d'Arquenay pour 110 m² de logement

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 31 août 2020

Dossier PC n° 01455820P0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 août 2020 à Saint-Aubin-d'Arquenay (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01455820P0010 figure dans les données Sitadel.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé. Au total, 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-d'Arquenay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/10/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
28/10/2020
Autorisation
31/08/2020
3
Chantier (DOC)
28/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Aubin-d'Arquenay

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Aubin-d'Arquenay Code postal 14970 Identifiant INSEE 14558
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAINVILLE SUR ORNE (14550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01455820P0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14558 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 31 août 2020
Date de dépôt 28/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 31 août 2020, ouverture de chantier le 28 octobre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01455820P0010, déposé en mairie de Saint-Aubin-d'Arquenay.

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