Permis de construire Logement N° 0145432600004

Permis de construire n° 0145432600004 à Rots pour 142 m² de logement, Chemin Des Ecoles

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 6 mars 2026

Dossier PC n° 0145432600004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 mars 2026 à Rots (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 0145432600004 porte sur un projet situé Chemin Des Ecoles.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 593 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BK77. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2026 (médiane : environ 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 217 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rots.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

593 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2026
Autorisation
06/03/2026
3
Chantier (DOC)
09/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rots

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BK77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rots Code postal 14980 Identifiant INSEE 14543
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération ZAC
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLEURY SUR ORNE (14123)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0145432600004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14543 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 6 mars 2026
Date de dépôt 01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 593 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin Des Ecoles, à Rots (14980).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 6 mars 2026, ouverture de chantier le 9 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0145432600004, déposé en mairie de Rots.

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