Permis de construire Logement N° 01453816P0002

Permis de construire n° 01453816P0002 à Castine-en-Plaine pour 103 m² de logement, lotissement Res de la Plaine Lot 34

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 février 2016

Dossier PC n° 01453816P0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01453816P0002 a été délivré le 2 février 2016 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), pour un projet situé lotissement Res de la Plaine Lot 34.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 468 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 12/12/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/05/2016, soit 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 223. Au total, le catalogue compte 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

468 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/12/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2016

Achèvement (DAACT)

12/12/2016

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
12/12/2016
Autorisation
02/02/2016
Chantier (DOC)
02/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
12/12/2016

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 468 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 103 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAINVILLE-SUR-ORNE (14550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01453816P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 février 2016
Date de dépôt 12/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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