Permis de construire Locaux N° 01442615R0005

Permis de construire à Le Mesnil-sur-Blangy pour 116 m² de locaux - La Huquetiere Les Perelles

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2016

Dossier PC n° 01442615R0005

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 01442615R0005, délivré le 2 mars 2016 à Le Mesnil-sur-Blangy (Calvados, Normandie), pour un projet situé La Huquetiere Les Perelles, Le Mesnil-sur-Blangy (14130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 24 751 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 116 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont B33, B580, B581.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

24 751 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mars 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
02/03/2016
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Le Mesnil-sur-Blangy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B33 B580 B581

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Perelles

Territoire administratif

Commune
Le Mesnil-sur-Blangy Code postal 14130 Identifiant INSEE 14426
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLANGY-LE-CHATEAU (14130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01442615R0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14426 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2016-06
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 116 m² de surface de plancher sur un terrain de 24 751 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Huquetiere Les Perelles, Le Mesnil-sur-Blangy (14130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 mars 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01442615R0005, instruit par la commune de Le Mesnil-sur-Blangy.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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