Permis de construire n° 01441113P0004 à Meslay pour 129 m² de logement, Les Quatres Equerres
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 25 octobre 2013
Dossier PC n° 01441113P0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Meslay (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01441113P0004 a été délivré le 25 octobre 2013, pour un projet situé Les Quatres Equerres.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 300 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/08/2014. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/02/2014, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré OB 337. Ce dossier fait partie des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Meslay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/08/2014. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
25 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
04/02/2014
Achèvement (DAACT)
22/08/2014
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Meslay
Le dossier vise la parcelle cadastrale OB 337. Ce dossier est l'un des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Meslay.
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Quatres Equerres
Territoires administratifs
- Commune
- Meslay Code postal 14220 Identifiant INSEE 14411
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 300 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESPINS (14220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01441113P0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14411 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 25 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 22/08/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |