Permis de construire à Les Loges pour 796 m² de locaux - Le Chene A Rot
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2015
Dossier PC n° 01437415R0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01437415R0001, délivré le 20 octobre 2015 à Les Loges (Calvados, Normandie), pour un projet situé Le Chene A Rot, Les Loges (14240). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 796 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 395 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 796 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZD37A.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
14/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
25 jours
Localisation du projet à Les Loges
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chene A Rot
Territoire administratif
- Commune
- Les Loges Code postal 14240 Identifiant INSEE 14374
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 796 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 796 m² | 796 m² |
| Total | 0 m² | 796 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 796 m² | 796 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 796 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 796 m² | 796 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES LOGES (14240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01437415R0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14374 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |