Permis de construire Logement N° 01433915P0010

Permis de construire n° 01433915P0010 à Castine-en-Plaine pour 138 m² de logement, lotissement Les Ormes Lot 4

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 12 juin 2015

Dossier PC n° 01433915P0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 juin 2015 à Castine-en-Plaine (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01433915P0010 porte sur un projet situé lotissement Les Ormes Lot 4.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 426 m², le programme représente 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/02/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/09/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré Z 16P, Z 15. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 196 permis de construire et déclarations préalables à Castine-en-Plaine référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

426 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/02/2018. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2015

Achèvement (DAACT)

23/02/2018

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
23/02/2018
Autorisation
12/06/2015
Chantier (DOC)
28/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
23/02/2018

Localisation du projet à Castine-en-Plaine

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

Z 16P Z 15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Castine-en-Plaine Code postal 14540 Identifiant INSEE 14538
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 426 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 138 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORMELLES-LE-ROYAL (14123)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01433915P0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14538 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 juin 2015
Date de dépôt 23/02/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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