Permis de construire Logement N° 01433820P0023

Permis de construire n° 01433820P0023 à Houlgate pour 82 m² de logement, Le Beau Marais Rue Jules Cappeliez

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2020

Dossier PC n° 01433820P0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 juillet 2020 à Houlgate (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01433820P0023 porte sur un projet situé Le Beau Marais Rue Jules Cappeliez.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 82 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AO134. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Houlgate.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
31/07/2020
3
Chantier (DOC)
11/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Houlgate

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AO134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rue Jules Cappeliez

Territoires administratifs

Commune
Houlgate Code postal 14510 Identifiant INSEE 14338
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIZY SUR OURCQ (77440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01433820P0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14338 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 31 juillet 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 82 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Beau Marais Rue Jules Cappeliez, à Houlgate (14510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 31 juillet 2020, ouverture de chantier le 11 juin 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01433820P0023, déposé en mairie de Houlgate.

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