Permis de construire Logement N° 01433321R0021

Permis de construire n° 01433321R0021 à Honfleur pour 834 m² de logement, Eco Quartier Champlain Tranche 2-Lot 9

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 17 août 2021

Dossier PC n° 01433321R0021

Demandeur

SCCV CHAMPLAIN

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01433321R0021, délivré le 17 août 2021 à Honfleur (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Eco Quartier Champlain Tranche 2-Lot 9. Le projet est porté par la société de programme immobilier SCCV CHAMPLAIN.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 14 logements individuels. La répartition par taille compte 10 des 14 logements en T3. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Sur un terrain de 1 445 m², le programme représente 834 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 60 m² par logement.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 21/06/2022, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CO 221. La base rapproche 22 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Eco Quartier Champlain, la base recense 14 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 418 permis de construire et déclarations préalables à Honfleur, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 445 m²

Surface créée

834 m²

Variation nette

+834 m²

Surface totale après

834 m²

Logements créés

14

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/06/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
21/06/2022
Autorisation
17/08/2021
3
Chantier (DOC)
21/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Honfleur

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CO 221

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Tranche 2-Lot 9

Territoires administratifs

Commune
Honfleur Code postal 14600 Identifiant INSEE 14333
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 445 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 14 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 834 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 14 logements créés, soit un ratio de 60 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 834 m² 0 m² 0 m² 0 m² 834 m² 834 m²
Total 0 m² 834 m² 0 m² 0 m² 0 m² 834 m² 834 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 14 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T3 sont majoritaires : 10 logements sur 14.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements individuels 14
Individuels groupés 14

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 4 10 - - - 14
- 28,6 % 71,4 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de programme immobilier SCCV CHAMPLAIN, une société civile basée à Caen. L'unité légale a été créée en 2021, l'année précédant le dépôt.

Demandeur

SCCV CHAMPLAIN

Voir le profil demandeur
Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
903529071
SIRET
90352907100024
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2021
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01433321R0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 août 2021
Date de dépôt 21/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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