Permis de construire n° 01433321R0021 à Honfleur pour 834 m² de logement, Eco Quartier Champlain Tranche 2-Lot 9
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 17 août 2021
Dossier PC n° 01433321R0021
Demandeur
SCCV CHAMPLAIN
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01433321R0021, délivré le 17 août 2021 à Honfleur (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé Eco Quartier Champlain Tranche 2-Lot 9. Le projet est porté par la société de programme immobilier SCCV CHAMPLAIN.
Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 14 logements individuels. La répartition par taille compte 10 des 14 logements en T3. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Sur un terrain de 1 445 m², le programme représente 834 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 60 m² par logement.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 21/06/2022, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré CO 221. La base rapproche 22 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Eco Quartier Champlain, la base recense 14 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 418 permis de construire et déclarations préalables à Honfleur, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/06/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
17 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
21/06/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Honfleur
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Tranche 2-Lot 9
Territoires administratifs
- Commune
- Honfleur Code postal 14600 Identifiant INSEE 14333
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 1 445 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 14 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 834 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 14 logements créés, soit un ratio de 60 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 834 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 834 m² | 834 m² |
| Total | 0 m² | 834 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 834 m² | 834 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 14 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T3 sont majoritaires : 10 logements sur 14.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 14 |
| Logements individuels | 14 |
| Individuels groupés | 14 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 4 | 10 | - | - | - | 14 |
| - | 28,6 % | 71,4 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de programme immobilier SCCV CHAMPLAIN, une société civile basée à Caen. L'unité légale a été créée en 2021, l'année précédant le dépôt.
Demandeur
SCCV CHAMPLAIN
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 903529071
- SIRET
- 90352907100024
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2021
- Localisation
- CAEN (14000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01433321R0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14333 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 août 2021 |
| Date de dépôt | 21/06/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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