Permis de construire n° 01433314R0002 à Honfleur pour 79 m² de locaux, Route De Trouville ""Le Clos Fleuri"" - Vasouy
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 28 février 2014
Dossier PC n° 01433314R0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Honfleur (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01433314R0002 a été délivré le 28 février 2014, pour un projet situé Route De Trouville ""Le Clos Fleuri"" - Vasouy.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 79 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B33, B436, B439. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). L'ensemble des 409 permis de construire et déclarations préalables référencés à Honfleur est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/11/2014. Le chantier a duré un peu plus de 8 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
28 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
28/02/2014
Achèvement (DAACT)
01/11/2014
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Honfleur
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : ""Le Clos Fleuri"" - Vasouy
Territoires administratifs
- Commune
- Honfleur Code postal 14600 Identifiant INSEE 14333
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 838 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 838 m² |
| Locaux | 78 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 157 m² |
| Total | 916 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 995 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 78 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 157 m² |
| Total locaux | 78 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 157 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REIGNAC SUR INDRE (37310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01433314R0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14333 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 28 février 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |