Permis de construire Logement N° 01424823P0001

Permis de construire n° 01424823P0001 à Espins pour 395 m² de logement, 2 Chemin De La Mare D'helene

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2023

Dossier PC n° 01424823P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Espins (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01424823P0001 a été délivré le 4 mai 2023, pour un projet situé 2 Chemin De La Mare D'helene.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 395 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB180. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Espins.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/05/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

16 000 m²

Surface existante avant

263 m²

Surface créée

395 m²

Variation nette

+231 m²

Surface totale après

494 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
04/05/2023
3
Chantier (DOC)
05/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Espins

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZB180

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Espins Code postal 14220 Identifiant INSEE 14248
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 48 m² 231 m² 164 m² 0 m² 48 m² 347 m² 395 m²
Locaux 215 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² -116 m² 99 m²
Total 263 m² 231 m² 164 m² 0 m² 164 m² 231 m² 494 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OUFFIERES (14220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01424823P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 4 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 395 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2 Chemin De La Mare D'helene, à Espins (14220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 4 mai 2023, ouverture de chantier le 5 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01424823P0001, déposé en mairie d'Espins.

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