Permis de construire Logement N° 0142282600015

Permis de construire n° 0142282600015 à Douvres-la-Délivrande pour 68 m² de logement, 0 chemin Rural de Bény sur Mer Tailleville

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 19 juin 2026

Dossier PC n° 0142282600015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0142282600015 a été délivré le 19 juin 2026 à Douvres-la-Délivrande (Calvados, Normandie), pour un projet situé 0 chemin Rural de Bény sur Mer Tailleville.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 68 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 610 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 81. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 431 permis de construire et déclarations préalables à Douvres-la-Délivrande référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

610 m²

Surface créée

68 m²

Variation nette

+68 m²

Surface totale après

68 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 juin 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
19/06/2026
2
Autorisation
19/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douvres-la-Délivrande

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN 81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Tailleville

Territoires administratifs

Commune
Douvres-la-Délivrande Code postal 14440 Identifiant INSEE 14228
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 610 m², dans un lotissement, avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non
Installation photovoltaïque Non
Emprise au sol avant travaux 21 m²
Emprise au sol supprimée 21 m²

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 68 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 68 m²
Total 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 68 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT AUBIN D'ARQUERNAY (14970)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0142282600015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14228 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 19 juin 2026
Date de dépôt 19/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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