Permis de construire Logement N° 01422815R0018

Permis de construire n° 01422815R0018 à Douvres-la-Délivrande pour 378 m² de logement

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2015

Dossier PC n° 01422815R0018

Demandeur

KASIMAX II

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 novembre 2015 à Douvres-la-Délivrande (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01422815R0018 figure dans les données Sitadel. Le demandeur déclaré est KASIMAX II.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 378 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 427 permis de construire et déclarations préalables référencés à Douvres-la-Délivrande.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

378 m²

Variation nette

+378 m²

Surface totale après

378 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
02/11/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Douvres-la-Délivrande

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Douvres-la-Délivrande Code postal 14440 Identifiant INSEE 14228
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 378 m² 0 m² 0 m² 0 m² 378 m² 378 m²
Total 0 m² 378 m² 0 m² 0 m² 0 m² 378 m² 378 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

KASIMAX II

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
538128836
SIRET
53812883600029
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2011
Localisation
SAINT AUBIN SUR MER (14750)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01422815R0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14228 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 378 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par KASIMAX II et accordée le 2 novembre 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 novembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01422815R0018, déposé en mairie de Douvres-la-Délivrande.

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