Permis de construire Locaux N° 01418123P0015

Permis de construire n° 01418123P0015 à Cormelles-le-Royal pour 80 m² de locaux, 2 Rue D Ifs

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 4 janvier 2024

Dossier PC n° 01418123P0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01418123P0015 a été délivré le 4 janvier 2024 à Cormelles-le-Royal (Calvados, Normandie), pour un projet situé 2 Rue D Ifs.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 178 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AE253. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 148 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cormelles-le-Royal.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 178 m²

Surface existante avant

138 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

218 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 janvier 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
04/01/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cormelles-le-Royal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cormelles-le-Royal Code postal 14123 Identifiant INSEE 14181
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 138 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 218 m²
Total 138 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 218 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 138 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 218 m²
dont Bureaux 138 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 218 m²
Total locaux 138 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 218 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORMELLES LE ROYAL (14123)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01418123P0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14181 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 4 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 178 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2 Rue D Ifs, à Cormelles-le-Royal (14123).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 janvier 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01418123P0015, déposé en mairie de Cormelles-le-Royal.

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