Permis de construire Logement N° 01412519P0027

Permis de construire n° 01412519P0027 à Cambes-en-Plaine pour 147 m² de logement, Lotissement ""Le Clos Saint Lot N_28

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2019

Dossier PC n° 01412519P0027

Demandeur

AMJ

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cambes-en-Plaine (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01412519P0027 a été délivré le 7 novembre 2019, pour un projet situé Lotissement ""Le Clos Saint Lot N_28. Le projet est porté par AMJ.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 480 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB21P. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 99 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cambes-en-Plaine.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

480 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/09/2021. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

07/01/2020

Achèvement (DAACT)

24/09/2021

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
07/11/2019
Chantier (DOC)
07/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
24/09/2021

Localisation du projet à Cambes-en-Plaine

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZB21P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_28

Territoires administratifs

Commune
Cambes-en-Plaine Code postal 14610 Identifiant INSEE 14125
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
803972330
SIRET
80397233000010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2014
Localisation
CAEN (14000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01412519P0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14125 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 7 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 480 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Le Clos Saint Lot N_28, à Cambes-en-Plaine (14610).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par AMJ et accordée le 7 novembre 2019.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 novembre 2019, ouverture de chantier le 7 janvier 2020, achèvement déclaré le 24 septembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01412519P0027, déposé en mairie de Cambes-en-Plaine.

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