Permis de construire Logement N° 01412519P0029

Permis de construire à Cambes-en-Plaine pour 163 m² de logement - Lotissement ""Le Clos Saint Lot N_ 33

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2019

Dossier PC n° 01412519P0029

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 01412519P0029, délivré le 21 novembre 2019 à Cambes-en-Plaine (Calvados, Normandie), pour un projet situé Lotissement ""Le Clos Saint Lot N_ 33, Cambes-en-Plaine (14610). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 574 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZB21P.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

574 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/09/2021.

Autorisation

21 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2020

Achèvement (DAACT)

17/09/2021

Délai autorisation - chantier

3 mois 4 jours

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
21/11/2019
Chantier (DOC)
25/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
17/09/2021

Localisation du projet à Cambes-en-Plaine

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZB21P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 33

Territoire administratif

Commune
Cambes-en-Plaine Code postal 14610 Identifiant INSEE 14125
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAMBES EN PLAINE (14610)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01412519P0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14125 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 21 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 2021-09
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 574 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Le Clos Saint Lot N_ 33, Cambes-en-Plaine (14610).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 21 novembre 2019, ouverture de chantier le 25 février 2020, achèvement déclaré le 17 septembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01412519P0029, instruit par la commune de Cambes-en-Plaine.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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