Permis de construire n° 01411923P0020 à Cagny pour 126 m² de logement, 412 Lotissement "Domaine de la
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Décision du 14 juin 2023
Dossier PC n° 01411923P0020
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01411923P0020, ayant fait l'objet d'une décision le 14 juin 2023 à Cagny (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 412 Lotissement "Domaine de la.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison était un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclarait 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 359 m².
L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.
Ce permis de construire vise la parcelle AK 422, AK 463. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, Lotissement "Domaine de la, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 287 permis de construire et déclarations préalables à Cagny, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
14 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Cagny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cagny Code postal 14630 Identifiant INSEE 14119
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 359 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 126 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DÉMOUVILLE (14840)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01411923P0020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14119 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date de décision | 14 juin 2023 |
| Date de dépôt | 29/08/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AK 422, AK 463 à Cagny (14630)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement "Domaine de la à Cagny (14630)
Les 6 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Lotissement "Domaine de la depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.