Permis de construire Logement N° 01411722P0011

Permis de construire n° 01411722P0011 à Cabourg pour 169 m² de logement, 16 avenue de la Bizontine

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2022

Dossier PC n° 01411722P0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01411722P0011 a été délivré le 11 mai 2022 à Cabourg (Calvados, Normandie), à l'adresse 16 avenue de la Bizontine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 84 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/10/2022, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AA 98. Au total, le catalogue compte 187 permis de construire et déclarations préalables à Cabourg, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

84 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/10/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

04/10/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
04/10/2022
Autorisation
11/05/2022
3
Chantier (DOC)
04/10/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabourg

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA 98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabourg Code postal 14390 Identifiant INSEE 14117
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 84 m² existants et construit 169 m² de surface de plancher neuve. Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 169 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 84 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 84 m² à 169 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 84 m² 169 m² 0 m² 84 m² 0 m² 85 m² 169 m²
Total 84 m² 169 m² 0 m² 84 m² 0 m² 85 m² 169 m²

Typologie des logements

Le dossier prévoit la démolition de 2 logements existants, soit 84 m² d'habitation démolis.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABOURG (14390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01411722P0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 11 mai 2022
Date de dépôt 04/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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