Permis de construire n° 01406915P0001 à Beuvillers pour 80 m² de logement, 93 Rte D Orbec
Territoire
Calvados (14)
Normandie
Autorisation
Autorisé le 7 février 2015
Dossier PC n° 01406915P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beuvillers (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01406915P0001 a été délivré le 7 février 2015, pour un projet situé 93 Rte D Orbec.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 013 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE345. L'instruction du dossier a duré un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beuvillers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
7 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/03/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Beuvillers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beuvillers Code postal 14100 Identifiant INSEE 14069
- Département
- Calvados (14)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 m² | 80 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² |
| Total | 80 m² | 80 m² | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLICHY (92110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01406915P0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 14069 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |