Permis de construire Logement N° 01311723F0054

Permis de construire n° 01311723F0054 à Vitrolles pour 239 m² de logement, 13 Av Vital Rouard

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2023

Dossier PC n° 01311723F0054

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 13 Av Vital Rouard, le permis de construire n° 01311723F0054 a été délivré le 22 décembre 2023 à Vitrolles (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 239 m² de surface de plancher sur un terrain de 979 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH167, AH168. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 573 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vitrolles.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

979 m²

Surface existante avant

108 m²

Surface créée

239 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

239 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
22/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vitrolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH167 AH168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vitrolles Code postal 13127 Identifiant INSEE 13117
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 108 m² 239 m² 0 m² 108 m² 0 m² 131 m² 239 m²
Total 108 m² 239 m² 0 m² 108 m² 0 m² 131 m² 239 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VITROLLES (13127)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01311723F0054
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 22 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 239 m² de surface de plancher sur un terrain de 979 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 13 Av Vital Rouard, à Vitrolles (13127).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 22 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01311723F0054, déposé en mairie de Vitrolles.

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