Permis de construire Logement N° 01311422F0045

Permis de construire n° 01311422F0045 à Ventabren pour 129 m² de logement, Roque Taillant

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2022

Dossier PC n° 01311422F0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 novembre 2022 à Ventabren (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01311422F0045 porte sur un projet situé Roque Taillant.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 8 625 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/04/2023, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AT 267. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 14 autres dossiers pour la même voie, Roque Taillant, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 607 permis de construire et déclarations préalables à Ventabren référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 625 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/04/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

11/04/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
11/04/2023
Autorisation
07/11/2022
3
Chantier (DOC)
11/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ventabren

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT 267

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ventabren Code postal 13122 Identifiant INSEE 13114
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 8 625 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENTABREN (13122)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01311422F0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 novembre 2022
Date de dépôt 11/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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