Permis de construire Logement N° 01311419F0081

Permis de construire n° 01311419F0081 à Ventabren pour 167 m² de logement, Roque Taillant

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 décembre 2019

Dossier PC n° 01311419F0081

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01311419F0081, délivré le 5 décembre 2019 à Ventabren (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Roque Taillant.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 6 896 m², le programme représente 167 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/10/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/03/2020, soit 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AT 659. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Roque Taillant, la base recense 14 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 607 permis de construire et déclarations préalables à Ventabren, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 896 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/10/2020. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2020

Achèvement (DAACT)

31/10/2020

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
31/10/2020
Autorisation
05/12/2019
Chantier (DOC)
05/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2020

Localisation du projet à Ventabren

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT 659

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ventabren Code postal 13122 Identifiant INSEE 13114
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 896 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 167 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENTABREN (13122)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01311419F0081
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 5 décembre 2019
Date de dépôt 31/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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