Permis de construire Logement N° 01308215M0015

Permis de construire n° 01308215M0015 à Rognes pour 2 743 m² de logement, 5019 Pl De La Coop Vinicole

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2015

Dossier PC n° 01308215M0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 5019 Pl De La Coop Vinicole, le permis de construire n° 01308215M0015 a été délivré le 13 novembre 2015 à Rognes (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 743 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 540 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 43 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T1, 21 T2, 19 T3 et 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB51. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Bouches-du-Rhône en 2015 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 221 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rognes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 540 m²

Surface créée

2 743 m²

Variation nette

+2 743 m²

Surface totale après

2 743 m²

Logements créés

43

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
13/11/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rognes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rognes Code postal 13840 Identifiant INSEE 13082
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 43 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 743 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 743 m² 2 743 m²
Total 0 m² 2 743 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 743 m² 2 743 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 43
Logements collectifs 43
Collectifs hors résidence 43

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
2 21 19 1 - - 43
4,7 % 48,8 % 44,2 % 2,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIX EN PROVENCE (13100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01308215M0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 43 logements en collectif, pour 2 743 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 540 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 5019 Pl De La Coop Vinicole, à Rognes (13840).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 novembre 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T1, 21 T2, 19 T3 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01308215M0015, déposé en mairie de Rognes.

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