Permis de construire n° 0130762400005 à Plan-d'Orgon pour 90 m² de logement, 37 Lotissement Le Domaine de
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 23 septembre 2024
Dossier PC n° 0130762400005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0130762400005, délivré le 23 septembre 2024 à Plan-d'Orgon (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 37 Lotissement Le Domaine de.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 134 m².
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle AW 174, AW 175. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, Lotissement Le Domaine de, la base recense un autre dossier depuis 2024. Le catalogue recense 302 permis de construire et déclarations préalables à Plan-d'Orgon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 septembre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 septembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Plan-d'Orgon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plan-d'Orgon Code postal 13750 Identifiant INSEE 13076
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 3 134 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 115 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 115 m² à 205 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 115 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 205 m² |
| Total | 115 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 205 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLAN-D'ORGON (13750)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0130762400005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 13076 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 23 septembre 2024 |
| Date de dépôt | 23/09/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur les parcelles AW 174, AW 175 à Plan-d'Orgon (13750)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Le Domaine de à Plan-d'Orgon (13750)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Le Domaine de depuis 2024. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.