Délivré le 4 mai 2015 à Maussane-les-Alpilles (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01305815P0002 porte sur un projet situé Cd 78 Route des Calans.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 311 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 910 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B0 141. La voie, Cd 78, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Ce dossier fait partie des 226 permis de construire et déclarations préalables à Maussane-les-Alpilles référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 910 m²

Surface créée

311 m²

Variation nette

+311 m²

Surface totale après

311 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 mai 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

19/06/2018

Autorisation

04/05/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Maussane-les-Alpilles

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B0 141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Route Des Calans

Territoires administratifs

Commune: Maussane-les-Alpilles Code postal 13520 Identifiant INSEE 13058
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 910 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 311 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	311 m²	0 m²	0 m²	0 m²	311 m²	311 m²
Total	0 m²	311 m²	0 m²	0 m²	0 m²	311 m²	311 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PARIS (75116)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01305815P0002
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	13058 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	4 mai 2015
Date de dépôt	19/06/2018
Dernière mise à jour (DPC)	05/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, Cd 78 à Maussane-les-Alpilles (13520)

L’autre dossier recensé sur la voie Cd 78 depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°01305813P0007 Logement Autorisé

Cd 78

Maussane-les-Alpilles (13520)

Nouvelle construction

12/04/2013 409 m² SDP SCI HELLA

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Maussane-les-Alpilles

PC n°01305815P0003 Logement Terminé

rue de l''Escampadou

Maussane-les-Alpilles (13520)

Nouvelle construction

15 avr. 2015 506 m² SDP LES REINETTES ROUGES

PC n°01305815P0004 Logement Terminé

Rd 27 Av du G de Gaulle

Maussane-les-Alpilles (13520)

Nouvelle construction

22 avr. 2015 96 m² SDP

PC n°01305815P0006 Logement Commencé

avenue Jean Marie Cornille

Maussane-les-Alpilles (13520)

Nouvelle construction

27 avr. 2015 340 m² SDP

PC n°01305815P0007 Logement Commencé

Lieu-Dit "Vieux Maussane"

Maussane-les-Alpilles (13520)

Nouvelle construction

01 juil. 2015 681 m² SDP IMMO INVEST

PC n°01305815P0014 Logement Commencé

Du Mas d'Astre Relarg et Mas d'Astre

Maussane-les-Alpilles (13520)

Nouvelle construction

10 août 2015 121 m² SDP

PC n°01305815P0012 Logement Autorisé

rue Charloun Rieu

Maussane-les-Alpilles (13520)

Transformation sans extension

31 août 2015 213 m² SDP

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