Permis de construire Logement N° 01305720S0011

Permis de construire n° 01305720S0011 à Mas-Blanc-des-Alpilles pour 28 m² de logement, 31 rue des Oliviers

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2020

Dossier PC n° 01305720S0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Mas-Blanc-des-Alpilles (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01305720S0011 a été délivré le 10 novembre 2020, pour un projet situé 31 rue des Oliviers.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un studio (T1). Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 28 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 939 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/01/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A0 400. Ce dossier fait partie des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mas-Blanc-des-Alpilles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

939 m²

Surface existante avant

122 m²

Surface créée

28 m²

Variation nette

+28 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

10 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
20/01/2021
Autorisation
10/11/2020
3
Chantier (DOC)
20/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mas-Blanc-des-Alpilles

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A0 400. Au total, 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mas-Blanc-des-Alpilles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A0 400

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mas-Blanc-des-Alpilles Code postal 13103 Identifiant INSEE 13057
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 939 m², avec garage et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 28 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 122 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 122 m² à 150 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 122 m² 28 m² 0 m² 0 m² 0 m² 28 m² 150 m²
Total 122 m² 28 m² 0 m² 0 m² 0 m² 28 m² 150 m²

Typologie des logements

Le logement est un studio (T1).

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAS BLANC DES ALPILLES (13103)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01305720S0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13057 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 novembre 2020
Date de dépôt 20/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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