Permis de construire n° 0130551600633 à Marseille pour 377 m² de logement, 74 chemin Vallon de Toulouse
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 4 novembre 2016
Dossier PC n° 0130551600633
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0130551600633 a été délivré le 4 novembre 2016 à Marseille (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 74 chemin Vallon de Toulouse.
Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. 377 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 400 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 31/07/2017, soit près de 9 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 233. La base référence 11 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin Vallon de Toulouse, la base recense 3 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 7 470 permis de construire et déclarations préalables à Marseille référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/07/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
4 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
31/07/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Localisation du projet à Marseille
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marseille Code postal 13009 Identifiant INSEE 13055
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 2 400 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 377 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 377 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 377 m² | 377 m² |
| Total | 0 m² | 377 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 377 m² | 377 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | 1 | 2 |
| - | - | - | 50,0 % | - | 50,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLE (13009)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0130551600633 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 13055 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 4 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 31/07/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même parcelle B 233 à Marseille (13000)
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Permis de construire sur la même voie, chemin Vallon de Toulouse à Marseille (13000)
Les 3 autres permis de construire recensés chemin Vallon de Toulouse depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.