Permis de construire Logement N° 01300722A0035

Permis de construire n° 01300722A0035 à Auriol pour 354 m² de logement, 154 chemin des Cotes

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2023

Dossier PC n° 01300722A0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01300722A0035 a été délivré le 13 mars 2023 à Auriol (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 154 chemin des Cotes.

Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 3 logements individuels, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Le dossier déclare 354 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence KA 160P. La voie, chemin des Cotes, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 338 permis de construire et déclarations préalables à Auriol, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

354 m²

Variation nette

+354 m²

Surface totale après

354 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mars 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
13/03/2023
2
Autorisation
13/03/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auriol

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

KA 160P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auriol Code postal 13390 Identifiant INSEE 13007
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 354 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 354 m² 0 m² 0 m² 0 m² 354 m² 354 m²
Total 0 m² 354 m² 0 m² 0 m² 0 m² 354 m² 354 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 3 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AURIOL (13390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01300722A0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 mars 2023
Date de dépôt 13/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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