Permis de construire Logement N° 01230723G0004

Permis de construire n° 01230723G0004 à Curan pour 98 m² de logement, Lot 2 Lot Le Theron Ii

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 février 2024

Dossier PC n° 01230723G0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01230723G0004 a été délivré le 7 février 2024 à Curan (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Lot 2 Lot Le Theron Ii.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 001 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB402. L'ensemble des 47 permis de construire et déclarations préalables référencés à Curan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 001 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/01/2026. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2024

Achèvement (DAACT)

12/01/2026

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
12/01/2026
Autorisation
07/02/2024
Chantier (DOC)
28/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
12/01/2026

Localisation du projet à Curan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB402

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Curan Code postal 12410 Identifiant INSEE 12307
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CURAN (12410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01230723G0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12307 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 février 2024
Date de dépôt 12/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 001 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 2 Lot Le Theron Ii, à Curan (12410).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 février 2024, ouverture de chantier le 28 février 2024, achèvement déclaré le 12 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01230723G0004, déposé en mairie de Curan.

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